La maîtrise foncière

La valorisation du patrimoine

SNCF Réseau a mené sur le projet Belfort-Delle, une démarche d’archéologie préventive. L’archéologie préventive est un préalable pour tout aménageur d’un grand projet, avant de lancer ses travaux. En plus d’être une obligation, cette démarche était également l’occasion de valoriser le patrimoine historique des communes traversées par la ligne, en apportant sa contribution à la connaissance du passé.
Ces travaux d’archéologie préventive se sont déroulés en deux phases :

• les diagnostics : cette étape consiste à détecter les vestiges potentiels, par le biais de tranchées, creusées à la pelle mécanique, sur l’emprise du projet.
Si des vestiges sont découverts, ils sont considérés comme des échantillons représentatifs de l’ensemble des éléments attestant d’une activité humaine passée à cet emplacement ;

• les fouilles : si les diagnostics révèlent des vestiges à intérêt scientifique (nature, âge..), et relativement bien conservés, une étude plus poussée est alors nécessaire, par la réalisation de fouilles destinées à définir le contexte des vestiges et à valoriser l’histoire et le patrimoine des terrains concernés.

Trois communes ont été concernées par l’archéologie préventive : Bourogne, Danjoutin et Delle. Les diagnostics et les fouilles sur ces lieux ont été réalisés par l’INRAP.

 

Fouilles archéologique à Danjoutin
Fouilles archéologiques à Danjoutin

 

Les acquisitions foncières

  • La création des haltes et l’aménagement des passages à niveau nécessiteront des acquisitions foncières. Une attention particulière est portée sur l’intégration du projet dans les zones bâties, les milieux agricoles et naturels.
  • La phase de concertation et de négociation a été lancée dès l’été 2013, sur les 8 hectares nécessaires à la réalisation du projet.