La maîtrise foncière

La valorisation du patrimoine

  • SNCF Réseau mène sur le projet Belfort-Delle, une démarche d’archéologie préventive. L’archéologie préventive est un préalable pour tout aménageur d’un grand projet, avant de lancer ses travaux. Pour RFF, en plus d’être une obligation, cette démarche est également l’occasion de valoriser le patrimoine historique des régions traversées par les lignes, en apportant sa contribution à la connaissance du passé.
  • Ces travaux d’archéologie préventive se déroulent en deux phases : les diagnostics : cette étape consiste à détecter les vestiges potentiels, par le biais de tranchées, creusées à la pelle mécanique, sur l’emprise du projet. Si des vestiges sont découverts, ils sont considérés comme des échantillons représentatifs de l’ensemble des éléments attestant d’une activité humaine passée à cet emplacement ; les fouilles : si le diagnostic a révélé des vestiges à intérêt scientifique (nature, âge..), et relativement bien conservés, une étude plus poussée est alors nécessaire, par la réalisation de fouilles. Ces fouilles sont destinées à définir le contexte des vestiges et à valoriser l’histoire et le patrimoine des terrains traversés par le projet d’infrastructure.
  • Trois communes sont concernées par l’archéologie préventive : Bourogne, Danjoutin et Delle. Les diagnostics sur ces lieux ont été réalisés par l’INRAP.

Les acquisitions foncières

  • La création des haltes et l’aménagement des passages à niveau nécessiteront des acquisitions foncières. Une attention particulière est portée sur l’intégration du projet dans les zones bâties, les milieux agricoles et naturels.
  • La phase de concertation et de négociation a été lancée dès l’été 2013, sur les 8 hectares nécessaires à la réalisation du projet.